Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
Annexes
Etat préparatoire du FCTVA
Untitled
FCTVA : définition et fonctionnement - Banque-Info.com
Automatisation du FCTVA : un objectif de simplification
Les dispositions relatives aux collectivités territoriales dans la loi de finances pour 2009 et les lois de finances rectificatives pour 2008 et 2009 - Sénat
SOMMAIRE. Mémo d aide à la production d une déclaration de FCTVA Page 4 et 5. Annexe 1 : Les bénéficiaires du FCTVA Page 6 - PDF Free Download
Untitled
NON ELIGIBILITE DES TRAVAUX
Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) : France Digues se mobilise ! - Actualités - France Digues
Comment calculer le montant maximal d'un fonds de concours ? - SVP
Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
1 Les collectivités territoriales dans le plan de relance Versement anticipé du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) ➢
Etat préparatoire du FCTVA
Guide FCTVA 2014
Les conséquences de la réforme de la gestion du FCTVA - SEBAN AVOCATS
INFORMATIONS UTILES A LA PREPARATION DES DECLARATIONS DES DEPENSES AU F.C.T.V.A.
Réunions sectorielles
Untitled
La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles Note Date 05/01/2022 Objet MAJ note Automatisation FCTV
Préfinancement du FCTVA - Collectivités - Elections et citoyenneté - Actions de l'État - Les services de l'État en Lozère
FCTVA : plusieurs associations réclament la réintégration « en urgence » des dépenses d'acquisition et d'aménagement de terrains [information Maire Info]
La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles
Fctva fonds de compensation de la TVA - Fonction publique territoriale
La mise en œuvre de l'automatisation du FCTVA en 2021 Présentation des grandes lignes de la réforme